Séminaire In'Tech : Logiciel embarqué et responsabilité

Logiciel embarqué et responsabilité. Dysfonctionnements, accidents : à qui la faute ?

Inria Grenoble - Rhône-Alpes organise le jeudi 26 novembre 2015 de 10h00 à 16h10 un séminaire In’Tech, dans les locaux d’Inria, à Montbonnot. Une journée de rencontres entre chercheurs et industriels sur les logiciels embarqués et la responsabilité. A qui la faute en cas de dysfonctionnements ou d’accidents ?

Dans les systèmes embarqués et les infrastructures critiques, les logiciels prennent une place de plus en plus importante, permettant aux constructeurs de gagner en souplesse et de réaliser de nouvelles fonctionnalités. Cependant, les cas de pannes de régulateurs de vitesse, de systèmes informatiques d'avions ou de réseaux de distribution d'électricité montrent que ce développement n'est pas sans risque. La question de la responsabilité en cas d'accident est aussi primordiale que complexe : qui est responsable dans le cas d'un accident causé par une voiture autonome - le fabricant, les fournisseurs de composants défectueux ou le conducteur ? Aujourd'hui l'analyse d'accidents est généralement effectuée de manière ad hoc par des experts et l'absence d'approche systématique et (partiellement) automatisée est l'un des principaux obstacles à la mise sur le marché de voitures autonomes comme d'appareils médicaux interconnectés.

Le problème de la responsabilité des logiciels ne pourra être résolu qu'en interaction étroite entre juristes et informaticiens (roboticiens, automaticiens, ...). D'un point de vue juridique, la question de responsabilité est étroitement liée à la notion de causalité entre événements. D'un point de vue technique, une condition nécessaire pour pouvoir raisonner sur la causalité est de disposer d'une trace des événements précédant l'accident et d'avoir les outils techniques pour l'analyser.

L'objectif de ce séminaire In'Tech est de permettre aux participants de mieux comprendre la problématique, et de donner quelques éléments de réponse.