Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international

Le 1^er décembre 1959, douze Etats se réunissaient à Washington pour signer le Traité sur l’Antarctique. L’accord visait à geler les prétentions territoriales sur le continent blanc et instaurait la première zone non-militarisée et non-nucléarisée de la planète. Au fil des années, ce dispositif inédit a été complété par différentes conventions protégeant l’environnement si spécifique de l’Antarctique et par les décisions adoptées annuellement lors de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique.

Cet ensemble d’instruments internationaux, désormais connu sous le nom de Système du Traité de l’Antarctique (STA), constitue un exemple unique au monde de gouvernance internationale d’une région dédiée à la paix, aux activités scientifiques et à la protection de l’environnement. La célébration, en décembre 2019, des 60 ans du traité de Washington est l’occasion de dresser le bilan de l’application du STA, des enjeux auxquels il est aujourd’hui confronté, et des évolutions possibles qu’il pourrait connaître dans les années à venir.

Le colloque qui se tiendra sur le campus de l’Université Grenoble-Alpes les 5 et 6 décembre 2019 a précisément pour objectifs d’apporter un éclairage analytique du STA et de mettre ses apports en perspective, dans un contexte marqué par l’émergence de nouvelles activités (bioprospection, tourisme…), le défi des changements environnementaux globaux et l’exacerbation des rivalités géostratégiques autour de la zone antarctique.

Les communications conduiront à s’interroger sur les apports du « droit de l’Antarctique » au droit international général et aux régimes régionaux qui se sont multipliés ces soixante dernières années. Le Système du Traité de l’Antarctique constitue en effet, à bien des égards, un dispositif original et précurseur : que l’on pense aux principes de non-nucléarisation et de non-appropriation, ou à certains mécanismes mis en place en matière de protection de l’environnement antarctique, les règles établies dans le cadre du STA semblent avoir ouvert la voie à des normes, principes ou standards qui ont ensuite pris corps dans d’autres branches du droit international général ou dans d’autres régimes régionaux. Le Système du Traité de l’Antarctique peut-il être considéré, à cet égard, comme un laboratoire normatif ? Le cas échéant, ce caractère pionnier est-il dû aux spécificités du continent antarctique ? Les rivalités géostratégiques qui s’expriment désormais autour du cercle antarctique et les bouleversements environnementaux globaux pourraient-ils remettre en cause ce régime international et/ou ses caractéristiques distinctives ?

INSCRIPTIONS Gratuites obligatoires
Comité scientifique :

Ludovic Chan-Tung : ludovic.chantung@univ-grenoble-alpes.fr

Anne Choquet : anne.choquet@brest-bs.com

Sabine Lavorel : sabine.lavorel@univ-grenoble-alpes.fr

Agnès Michelot : agnes.michelot@univ-lr.fr

 
Comité d’organisation :

Ludovic Chan-Tung : ludovic.chan-tung@univ-grenoble-alpes.fr

Elsa Dybkov : elsa.dybkov@univ-grenoble-alpes.fr

Sabine Lavorel : sabine.lavorel@univ-grenoble-alpes.fr

Mélanie Pagny : melanie.pagny@univ-grenoble-alpes.fr

Judith Shanahan : judith.shanahan@univ-grenoble-alpes.fr