Nous avons le plaisir de vous inviter au nouveau cycle de séminaire "Itinéraires Innovants" de la Fédération de Recherche INNOVACS. Il explorera les projets de recherche en innovation menés par les laboratoires membres de la fédération.

Session 1

À l’occasion de la première session du cycle de séminaires « Itinéraires Innovants », qui traitera des enjeux de la propriété intellectuelle, ses effets sur l’innovation et la propriété industrielle au travers des exemples du droit de propriété dans le secteur des végétaux, et des brevets comme instrument stimulant l’innovation ou comme frein à sa diffusion, la FR INNOVACS invite des chercheurs de laboratoires membres à présenter des projets soutenus dans le cadre des appels à projets internes 2018 et 2019.

Au programme 

• 13h30 - 14h30

Le projet « Brevets dans les technologies bas carbone », lauréat de l’appel à projets internes 2018.

Présenté par  Amélie FAVREAU, Laboratoire CRJ.

Le projet propose de mener une recherche sur le droit des brevets dans le domaine des technologies bas carbone. Le brevet peut être tantôt perçu comme un instrument stimulant l’innovation écologique tantôt comme un frein à la diffusion de l’innovation. L’objectif est d’en mesurer la réalité dans un secteur déterminé.

• 14h30 - 15h30

Le projet « Politiques de l’innovation : effets attendus de la suppression du droit de la propriété intellectuelle sur l’innovation », lauréat de l’appel à projets internes 2019.

Présenté par Paolo Crosetto, laboratoire GAEL et Raul Magni Berton, Laboratoire PACTE.

L’objectif de ce projet est de produire des données expérimentales pour simuler l’effet qu’une politique publique de réduction ou suppression de la propriété intellectuelle aurait sur l’innovation. Nous essaierons de montrer que mettre en place un système plus efficace ne conduit pas nécessairement à accroître l’innovation.

• 15h30 - 16h30

Le projet « Propriété industrielle dans le secteur végétal », lauréat de l’appel à projets internes 2019.

Présenté par Olivier Bonroy, Laboratoire GAEL.

Actuellement, en Europe, l’accès aux végétaux est régi par deux modes de protection : le Certificat d’obtention végétale (COV) et le Brevet. Le risque est qu’à terme le brevet devienne le moyen de prédilection de protection des plantes dans le secteur végétal. Un tel scénario de propagation des brevets remettra en cause l’accès libre au matériel végétal. Ce projet a pour objectif d'étudier et d'analyser des réformes possibles de la propriété industrielle dans le secteur végétal.

Les inscriptions sont gratuites et obligatoires sur Je m'inscris